Aller plus loin

Réglementation

• Législations sols en vigueur
• Agréments en vigueur

Dans le Guide

• Dossier | Limiter les impacts du chantier
• Dispositif | Limiter la pollution du sol, du sous-sol et de l'eau

• Dossier | Gérer les eaux pluviales sur la parcelle

  • Maîtriser le risque de pollution de l'environnement

• Dossier | Améliorer la gestion des eaux usées sur la parcelle

  • Identifier le type de pollution
  • Prévenir les pollutions chroniques et accidentelles

En lien avec Bruxelles Environnement

Formulaires, documents et outil

• Formulaires sols
• Facilitateur sol
• Informations spécifiques pour professionnels
• Carte | Etat du sol
• Rapports d'activité de la sous-division sol
• La centrale « études de la pollution du sol » 
• Documents utiles
• Indice de qualité des sols (IQSB) : outil à  destination des citoyens et des professionnels pour évaluer la qualité de leur sol

Aides financières

• Les primes sols

Contacts utiles

• Facilitateurs Sol : pour vos questions générales ou techniques, pour connaitre les services et les outils mis à votre disposition ou pour un accompagnement individuel.
• Liste des experts et entrepreneurs agréés pour réaliser respectivement une étude de sol et un assainissement du sol.

Divers

• Mon activité est-elle à risque?
• Professionnels du secteur du bâtiment agréés par Bruxelles Environnement

• Les études de la pollution du sol

  • Quelles normes respecter ?

• L'inventaire de l'état du sol :

  • Quelles sont les 5 catégories de l'inventaire ?
  • Comment valider les données de l'inventaire ?
  • Qu'est-ce que la carte de l'état du sol ?