La possibilité d'avoir recours à une épuration individuelle performante est conditionnée par la situation du projet et la proximité d'un réseau d'égouttage.
Si le site est en zone non égouttée
L'épuration des eaux usées est obligatoire dans les zones non encore raccordées au réseau d'assainissement public (environ 2 à 3% des habitations bruxelloises doivent disposer d'un système d'épuration individuel) avant son rejet dans le milieu naturel.
Si le site est en zone égouttée
Le raccordement à l'égout est obligatoire en application des règlements communaux et de la politique régionale. Néanmoins, la mise en place d'une épuration ‘in situ' plutôt que le renvoi à l'égout est envisageable pour autant que :
- Une demande de dérogation soit obtenue auprès de l'administration communale et/ou régionale si échéant ;
- Le type de traitement proposé permet d'atteindre des rendements épuratoires au moins aussi bons que ceux de la station d'épuration collective à laquelle se relie l'égout. La technique proposée améliore le bilan environnemental de la gestion des eaux usées. Le traitement individuel se fera de préférence par des techniques d'épuration extensives, par voie naturelle ;
- La conception de l'installation offre des garanties d'étanchéité du réseau, de suivi et de maintenance réguliers et des possibilités de contrôle. Une analyse qualitative de l'eau rejetée effectuée par un laboratoire agréé doit être réalisée annuellement.
Identifier la démarche administrative à suivre en fonction du type d'installation
Les installations d'épuration des eaux usées sont classées en fonction de leur taille, exprimée en équivalent-habitant (EH). Les systèmes d'épuration d'une capacité inférieure à 2.000 E.H. sont répertoriés en tant qu'installations de classe 2 (impact modéré sur l'environnement et le voisinage).
Pour ces installations, il faut obtenir un permis d'environnement de classe 2. Il est délivré par les autorités communales ou régionales si le demandeur est un organisme public, sur la base d'un dossier constitué d'un formulaire spécifique auquel sont joints, entre autres, des plans, et après une enquête publique de 15 jours.
Classe des installations d'épuration selon les permis d'environnement
| Dénominations | Capacité | Classe | Démarche |
|---|---|---|---|
| Fosses septiques, systèmes d'épuration individuel (ou assainissement autonome) | > 20 EH | Classe 2 | |
| Stations d'épuration pour les eaux usées | < 2.000 EH | Classe 2 | |
| Installations d'un système d'épuration individuelle par dérogation à l'obligation de raccordement à l'égout | toutes | Classe 2 |
Source : Bruxelles-Environnement
Voir la procédure à suivre pour les demandes de permis de classe 2.
Voir les formulaires de demande de permis, repris sur le site de Bruxelles-Environnement.
Normes de rejets en fonction du milieu récepteur
La qualité de l'épuration et le maintien de cette qualité dépendront essentiellement de la destination des eaux :
- Dans les zones égouttées , à partir du moment où l'on souhaite mettre en place une épuration individuelle au lieu de renvoyer les eaux usées vers l'égout, les performances d'épuration doivent être au moins identiques à celles imposées aux stations d'épuration collectives et ce peu importe la saison.
Dans les zones non-égouttées, les eaux usées rejetées en eaux de surfaces doivent respecter les normes de l'arrêté royal du 03 août 1976.
Des conditions complémentaires ou des normes de rejet plus strictes pourraient, éventuellement, être imposées dans le cadre du permis d'environnement en fonction du milieu récepteur.
| Paramètres | Dans les zones égouttées (= rendement STEP collectives – AGRBC 23/03/1994 et 08/10/1998) | Rejets en eaux de surfaces (AR 03/08/1976) |
|---|---|---|
| MES [mg/litre] | 35 mg/litre | 0,5 ml/litre pour les matières sédimentables en 2 heures 60 ml/litre pour les matières en suspension |
| DBO5 [mg O2/litre] | 25 mg/litre | |
| DCO [mg O2/litre] | 125 mg/litre | - |
| N total [mg N/litre] | 10 mg/litre | - |
| P total [mg P/litre] | 1 mg/litre | - |
| Qualité bactériologique | Si risque important pour le milieu récepteur, la désinfection est obligatoire (4) | |
| Hydrocarbures | - | 3 mg/litre hydrocarbures non polaires extractibles au tétrachlorure de carbone |
(1) Pour le déversement des eaux usées domestiques normales dans les eaux de surface : « eaux côtières, fleuves et rivières navigables ou classés comme tels, à l'exception des canaux […] et dans les cours d'eau non navigables des première et deuxième catégories prévues à l'article 2 de la loi du 28 décembre 1967 relatives aux cours d'eau non navigables » ;
(2) Pour le déversement des eaux usées domestiques normales dans les eaux de surface ordinaires ;
(3) Pour le déversement des eaux usées domestiques normales dans les eaux de surface : « eaux usées provenant d'immeubles à usage exclusif d'habitation où sont logées moins de 20 personnes » ;
(4) La norme de qualité d'eau de baignade (arrêté du 24/07/2003) fixe, en valeurs impératives, des seuils de 2.000 UFC/100ml pour les coliformes fécaux et 10.000 UFC/100ml pour les coliformes totaux (les valeurs guides correspondantes sont respectivement 100 et 500 UFC/100ml).
Objectifs d'épuration conditionnés par les usages
En cas de recyclage dans le cycle de consommation du bâtiment (sanitaires, entretien du bâtiment, arrosage des abords ou autre), le niveau d'épuration dépendra de la qualité des eaux que l'on souhaite atteindre pour l'usage prévu.
La réutilisation dans les toilettes est la moins contraignante du point de vue qualité des eaux (très peu de risque de contact direct). D'autres usages (arrosage des plantes, lavage des surfaces) présentent ce risque de contact ou de nébulisation en quantité limitée.
Des paramètres d'épuration plus contraignants peuvent être fixés en cas de proximité avec le public ou de risque de contacts (plan d'eau récréatifs, aménagements paysagers…).
| Paramètres | Absence de contact physique avec l'eau, accès du public est contrôlé (aménagements paysagers enterrés) | Recyclage des eaux épurées avec absence de contact et stockage | Proximité avec le public ou risque de contacts (plans d'eau récréatifs) |
|---|---|---|---|
| Charge organique | 10 à 30 mg DBO5/litre (1) | 20 mg DBO5/litre (2) | 3 mg DBO5/litre (1) |
| Qualité bactériologique | 1.000 UFC/100ml |
(1) LEVINE & ASANO reprennent des valeurs de 10 à 30mg de DBO5 par litre suivant la proximité du public par rapport au rejet de l'effluent (en usage urbain) ;
SUZUKI et al. citent, pour les plans d'eau récréatifs, un maximum de 10 mg DBO5 par litre en cas d'absence de contact physique avec l'eau et à 3mg/l en cas de possibilité de contact.
(2) Il n'y a pas d'informations précises quant à une limite de DBO5 par rapport à des risques de nuisance du type "fermentation de l'eau stockée" liée au stockage. On peut supposer que la valeur maximale de 20 mg/l peut permettre un maintien de la qualité des eaux épurées pendant le stockage.
(3) LEVINE & ASANO reprennent des valeurs pour les coliformes fécaux, allant de la non-détection (0 UFC/100ml) à proximité du public à 200 UFC/100ml pour les coliformes fécaux lorsque l'accès du public est contrôlé (en usage urbain) ;
SUZUKI et al. citent des valeurs élargies à 1.000 UFC/100ml pour les coliformes fécaux en cas d'absence de contact physique avec l'eau et à 50 UFC/100ml en cas de possibilité de contact.
Toutefois, la désinfection reste à garder à l'esprit pour des raisons "psychologiques" ou de certitude de l'absence de risque sanitaire ou d'apparition de nuisances.
Efficacité en désinfection des techniques d'épuration
Parmi les techniques intensives, les procédés d'épuration de type MBR ou les procédés à boues activées suivi d'une désinfection aux UV sont tous les deux efficaces dans la réduction des micro-organismes pathogènes, le second ayant l'avantage d'être moins coûteux à l'investissement.
Toutefois, bien que la technique à membranes MBR nécessite un nettoyage régulier des membranes (recirculation d'eau de javel), ce procédé d'épuration offre l'avantage d'être compacte, plus flexible et rejetant un effluent de meilleure qualité.
Par ailleurs, en termes de maintenance, la nécessité de remplacer régulièrement les ampoules du système UV constitue un coût d'entretien non négligeable.
Les traitements extensifs de type lagunage ou marais artificiels pourront se révéler efficaces pour les rejets en eau de surfaces disposant d'un facteur de dilution important.
Voir le dossier Récupérer l'eau de pluie.
Indice de coloration
La coloration de l'eau peut avoir des origines diverses :
- la présence de présence d'ions métalliques (cuivre, fer et manganèse) : corrosion d'éléments de l'installation ;
- les algues, les protozoaires, les produits de la décomposition des végétaux : principalement dans les procédés extensifs ;
- les composés organiques (matières organiques dissoutes mal épurées ou acides humiques) et inorganiques (effluents spécifiques).
On peut déterminer la couleur de l'eau réelle (ou couleur vraie) et la couleur apparente de l'eau, par exemple, par spectrophotométrie.
Efficacité épuratoire des techniques extensives en période hivernale
Tous les processus biologiques et naturels d'épuration liés aux communautés bactériennes, micro-organismes, microphytes et macrophytes dépendent de la température. Malgré le ralentissement des processus en fonction de la baisse des températures, les mécanismes d'épuration restent généralement fonctionnels et donc actifs en hiver (y-compris les végétaux supérieurs dont les biomasses souterraines sont vivaces). Un dimensionnement suffisant des installations permettra de compenser le ralentissement saisonnier.
En hiver, il est important de maintenir les dispositifs d'épuration opérationnels malgré le gel de surface et de s'assurer que l'eau puisse circuler partout : de bassin en bassin, dans les ouvrages de liaison et au niveau des arrivées/sorties des bassins etc. Pour ce faire, les canalisations doivent être suffisamment protégées.
