Analyses des incidences environnementales du chantier

Chantier
Réalisée en amont du chantier, l'analyse des incidences a pour buts de lister, évaluer et limiter les nuisances potentielles du projet et du chantier sur l'environnement. Elle peut être une imposition réglementaire dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme ou d'environnement ou bien être réalisée volontairement par le projet. Elle permet d'établir une série de conditions à respecter et recommandations permettant de limiter les impacts environnementaux du projet en court d'exploitation mais aussi en phase chantier.

Table des matières

Quels sont les différents types d'analyse d'incidences ?

Ces analyses peuvent être imposées dans un cadre réglementaire, il s'agit alors de l'étude d'incidence ou du rapport d'incidences. Lorsque celle-ci n'est pas obligatoire, on parle plutôt d'une analyse exploratoire que l'on effectue dans l'idéal durant la phase de conception. Enfin, avant le début du chantier, ces analyses peuvent être complétées par une analyse complémentaire produite par l'entreprise.

Analyses réglementaires

Dans le cadre d'une demande de permis d'environnement, une analyse réglementaire est nécessaire. Le type de document à produire, dépend du type d'autorisation à demander (déclaration ou demande de permis d'environnement) qui lui-même dépend de la classe des installations classées que comprend le projet.

On distingue, par ordre d'incidences décroissantes :

  • les installations de classe 3 et 1C : impact limité ;
  • les installations de classe 2 et 1D: impact modéré ;
  • les installations de classes 1B et 1A : impact modéré à important, voire très important.

Pour plus d'informations sur les différentes classes des installations classées, consultez le guide pratique du permis d'environnement

Un permis d'environnement est nécessaire pour l'exploitation d'installations de classes 2, 1D, 1B et 1A. Les installations de classes 3 et 1C requièrent une déclaration préalable.

Pour les installations de classe 1B ou 1A, la demande de permis doit obligatoirement inclure une étude sur les impacts des installations. Il s'agit suivant la classe des installations, soit :

soit d'un rapport d'incidences (RI)

soit d'une étude d'incidences (EI)

Le permis d'environnement ou les conditions d'exploitation imposées suite à une déclaration préalable peuvent imposer des conditions à respecter pour les chantiers.

Pour plus d'informations, voir le site de Bruxelles Environnement : rapport d'incidences, étude d'incidences, Quand et comment demander une autorisation de chantier ?

Analyse exploratoire

Si le projet ne requiert pas de permis d'environnement ou de permis d'urbanisme, une analyse des incidences du projet et du chantier peut néanmoins être réalisée si le maître d'ouvrage souhaite limiter l'incidence du projet et des travaux sur l'environnement et le voisinage.

Dans ce cas, l'architecte, le coordinateur environnemental ou un bureau d'étude peuvent réaliser une première analyse exploratoire des risques environnementaux destinée à prévoir, dès la phase de conception, une série de risques d'incidences ou de nuisances environnementales, et à éventuellement les prévenir en adaptant le projet.

Cette analyse doit permettre de reprendre, dans le programme d'exigences puis dans les cahiers des charges, des mesures liées aux thèmes qui sont normalement abordés dans le cadre d'une analyse réglementaire.

Analyse complémentaire

Que l'analyse des incidences soit obligatoire (via un rapport ou une étude d'incidences) ou non, les entrepreneurs peuvent se voir imposer, via les cahiers des charges, une analyse des risques environnementaux liés au chantier, en complément des analyses précédentes. Il s'agit alors pour l'entrepreneur de proposer en réponse à ces risques, des mesures de gestion de chantier et de prévention.

Que faire si le projet n'est pas soumis à une analyse d'incidences réglementaire ?

Si le projet n'est pas concerné par un permis d'environnement ou une déclaration préalable nécessitant une analyse des incidences sur l'environnement (rapport ou études d'incidences, voir une analyse complémentaire exigé par l'autorité compétente), le projet peut néanmoins effectuer une analyse exploratoire puis imposer aux entrepreneurs de fournir avant le début du chantier une analyse complémentaire. Ces différentes analyses étudient entre autres, la mise en place des mesures suivantes :

Ces éléments sont complétés de :

  • l'état des lieux des voisins ;
  • la position des conduites utilitaires ;
  • le plan d'installation de chantier avec indication des équipements (électricité, eau, sanitaire,...) ;
  • un plan de circulation, d'accès de chantier, etc. ;
  • l'horaire de chantier et les indications des activités prévisibles à effectuer en dehors de ces heures ;
  • la liste des produits dangereux qui sont utilisés sur le chantier et les mesures de gestion et de protection prévues ;
  • la politique de communication avec les riverains et les intervenants sur le chantier ;
  • le nom du coordinateur environnemental

Comment mettre en place les recommandations sur chantier issues des analyses d'incidences ?

La mise en place des recommandations passe par l'établissement d'un plan de gestion propre au chantier avant le début de celui-ci.

Ce plan est à prévoir dans le programme d'exigences et est à élaborer par le coordinateur environnemental ou l'entreprise sur base des analyses d'incidences effectuées. Il est communiqué aux différents acteurs du projet et la mise en place effective des recommandations est de la responsabilité des entreprises et peut être supervisée par le coordinateur environnemental.

La concrétisation et la bonne évaluation de l'application de ce plan de gestion sur chantier se traduit par l'établissement de documents justificatifs par l'entreprise (charte environnementale, photos, journal de chantier, documents types, factures...)

Aller plus loin

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Pour plus d'informations en lien avec le sujet :

Autres publications de Bruxelles Environnement

Sites internet

Bibliographie

  • Référentiel-B, Rubrique 01-02 Gestion du chantier – Mesure 01-02-01 MISE EN PLACE D'UN PROCESSUS DE GESTION RESPONSABLE DU CHANTIER

Réglementation

Mis à jour le 12/02/2020

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