Charte environnementale

Chantier
La charte environnementale est un document de référence reprenant la stratégie durable du chantier. Elle liste les mesures permettant d'atteindre les objectifs environnementaux fixés. Elle est soit la traduction du programme d'exigences établi en amont du projet, soit un document établi par l'entreprise s'appliquant à tous ses projets. Signée par tous les intervenants du projet, elle est affichée et disponible sur le chantier.

Table des matières

Pourquoi établir une charte environnementale ?

Les intérêts d'établir une charte environnementale sont bien évidemment environnementaux en premier lieu, mais peuvent aussi être profitables pour les acteurs la mettant en place :

  • Pour l'entreprise, l'établissement de façon proactive d'une telle charte, peut être un argument de vente auprès des maîtres d'ouvrage ou peut leur permettre de remporter des marchés dont les clauses spécifient que l'entreprise a effectué au préalable une telle démarche.
  • Pour le Maitre d'ouvrage, l'établissement d'une charte environnementale lui garantit un chantier de qualité, avec limitation des nuisances pour les riverains. Il pourra en outre plus facilement obtenir une certification environnementale du projet (HQE, BREEAM, Leed, Green Star...).

Que contient une charte environnementale ?

Mesures environnementales

Les objectifs de la charte environnementale, sont de limiter les nuisances et pollutions qu'un chantier peut générer, pour l'environnement (humain, faune, flore, sol, air...). Pour cela la charte décrit de manière concrète et succincte les mesures à mettre en place. Ces dernières, peuvent être trouvées au sein des dispositifs suivant : *** liens MAN_02 ***

Autres éléments décrits dans la charte

La charte comprend les éléments suivants :

  • la stratégie environnementale globale dans laquelle s'insère le chantier,
  • les différents acteurs du chantier,
  • les modalités organisationnelles (contacts, informations, plan du site, ...),
  • un récapitulatif des réglementations en vigueur en matière de nuisances sur chantier,
  • les modalités de contrôle et de bon suivi de la démarche,
  • les éventuelles sanctions financières en cas de manquement,
  • l'engagement des intervenants à respecter les éléments décrits dans la charte,
  • les modalités de mise en place et de signature de la charte,

Exemple de page engageant l'entreprise à respecter une charte environnementale

Exemple de page engageant l’entreprise à respecter une charte environnementale © Socotec

Qui établit et fait appliquer la charte environnementale ?

La charte environnementale peut être établie par plusieurs types d'intervenants :

  • L'entreprise , notamment si elle possède un système de management environnemental, peut déjà disposer en interne d'une charte environnementale, qui s'applique à tous ses chantiers et qui peut être adaptée pour des chantiers spécifiques . *** syst management enviro man_02 d01 certif enviro ***
  • Le maître d'ouvrage peut l'imposer si il désire insérer une démarche durable dans son projet. Dans ce cas, la rédaction est assurée par le coordinateur environnemental ou par un bureau d'études spécialisé en la matière.

En outre, la personne en charge de la coordination environnementale (coordinateur environnemental ou architecte) sera garante de la bonne application de tous les aspects de la charte sur chantier.

Quand établir la charte environnementale ?

Si l'entreprise possède un système de management environnemental, la charte environnementale doit être disponible indépendamment du projet. *** syst management enviro man_02 d01 certif enviro ***

Dans le cas où la charte environnementale est établie pour le projet, elle sera produite avant le début du chantier. L'entreprise et les différents intervenants du projet y adhéreront avant de commencer leur travail sur chantier.

Est-ce que l'établissement de la charte environnementale implique un coût supplémentaire ?

Lorsque l'entreprise choisie pour réaliser le chantier, est déjà engagée dans un système de management environnemental, elle possède en interne, une charte environnementale adaptable facilement à tout nouveau chantier. Dans ce cas, la charte n'engendre pas de surcoût. *** syst management enviro man_02 d01 certif enviro ***

Dans le cas contraire, c'est la personne responsable de la coordination environnementale du chantier qui prendra en charge la rédaction de ce document.

Exemples de chartes environnementales

Aux liens ci-dessous, sont présentés quelques exemples de chartes environnementales :

Aller plus loin

Dans le Guide

Pour plus d'informations en lien avec le sujet :

Bibliographie

Département de la Seine-Saint-Denis (2011), Charte de chantier à faible impact environnemental, Département de la Seine-Saint-Denis (France)

  • Socotec Belgium (2010), Charte chantier à faible impact environnemental – MONTEA C.C.E – Construction d'une plateforme logistique
  • BRE (2013), BREEAM International New Construction 2013 – Technical Manual – Issue Man 02 Responsible construction practises (checklist A1) , Watford, Royaume-Uni
  • SECO, Référentiel Logement durable – Critère 1.2 Chantier – Indicateur 1 Maîtrise des risques environnementaux
Mis à jour le 25/01/2018

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