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Choisir le niveau de participation

Le choix d'une démarche participative se fait en deux temps : il s'agit d'abord de déterminer le niveau de participation des acteurs puis de choisir une méthode de participation en fonction des spécificités du projet. Il est bien entendu possible de combiner les niveaux et méthodes de participation au fur et à mesure des étapes du projet.

Quels sont les niveaux de participation ?

Il existe diverses manières d'impliquer les acteurs dans un processus de participation, classées en 4 niveaux suivant l'ampleur de la démarche. Le choix dépendra de plusieurs facteurs, parmi lesquels on peut citer :

  • les objectifs de la démarche participative,
  • le(s) sujet(s) mis sur la table,
  • les spécificités locales,
  • les acteurs identifiés,
  • le temps disponible,
  • les ressources disponibles,
  • ...

Niveaux de participation

Participation passive

Participation active

Niveau 1Niveau 2Niveau 3Niveau 4
Informer et sensibiliserRecueillir de l'information et des opinionsDiscuter et faire participerParticiper activement
  • Présentation des enjeux et des objectifs aux parties prenantes
  • Pas de participation à l'élaboration du projet ni aux décisions
  • Demande d'avis aux parties prenantes sans obligation de les prendre en compte dans la décision
  • Définition des aspects du projet qui sont discutables et de ceux qui ne le sont pas
  • Pouvoir de décision du côté du maître d'ouvrage
  • Processus de coproduction
  • Implication des parties prenantes dans le processus de décision
  • Identification de ce qui peut faire l'objet d'une coproduction

image4a

Transmission unidirectionnelle

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Transmission unidirectionnelle

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Transmission bidirectionnelle

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Transmission multidirectionnelle

Communication
Ecoute
Consultation
Engagement

Inspiré de : «  Politiques et boîte à outils concernant la participation du public à la prise de décisions » publié par le Ministère des Travaux publics et des services gouvernementaux du Canada (2000)

Quel niveau de démarche participative choisir ?

L' hétérogénéité des démarches participatives exige de clarifier le concept dès le départ, pour ne pas semer de confusion dans les esprits.

Niveau 1 : Informer et sensibiliser

Le niveau de participation est utilisé lorsque :

  • La question est relativement simple.
  • Il est nécessaire de livrer de l'information pour atténuer les préoccupations ou pour préparer le public à sa participation future.
  • Une situation d'urgence ou de crise nécessite une intervention immédiate.
  • Aucune décision n'est requise de la part du public  : elle a déjà été prise par l'équipe de conception. Il n'y a donc aucune possibilité pour lui, d'influencer le résultat final . Le public a cependant besoin de connaître les résultats du processus.

Dans le cas particulier de la mise en œuvre d'un chantier, il s'agira d'informer les riverains avant son commencement, ainsi que tous les intervenants qui y sont impliqués (travailleurs,...).

Pour plus d'informations sur la communication relative au chantier, voir le dispositif Communication relative au chantier

Niveau 2 : Recueillir de l'information et des opinions

Ce niveau de participation est utilisé lorsque :

  • Les décisions stratégiques sont déjà définies et la discrétion est de rigueur.
  • Il n'y a pas d'engagement ferme à se servir des opinions recueillies . Cet aspect est communiqué aux participants dès le départ de façon à ne pas les leurrer.
  • Des retours d'expérience de projets similaires et en fonctionnement sont disponibles par exemple par le biais d'évaluations post-occupationnelles. *** Pour ce point, voir le dispositif « Retour d'expérience et sensibilisation ». *** Retour d'experience et sensibilisation: MAN05 D06 ***

Niveau 3 : Discuter et faire participer

Ce niveau de participation est utilisé lorsque :

  • Il est nécessaire d'échanger de l'information dans les deux sens.
  • Certaines personnes s'intéressent à la question et sont concernés par les résultats.
  • Il est souhaité d'encourager la discussion entre les personnes.
  • Les orientations stratégiques et le programme seront déterminés en s'inspirant des commentaires reçus.
  • Il est encore possible d'influencer le résultat final .

Niveau 4 : Participer activement

Ce niveau de participation est utilisé lorsque :

  • L'équipe de conception souhaite prendre en compte l'avis des acteurs en lien avec le projet.
  • Les acteurs discutent entre eux de questions complexes et recherchent un consensus qu'ils formalisent.
  • Du temps est prévu pour délibérer des questions en jeu.
  • Un modérateur pourra être désigné pour animer la démarche.*** moderateur: ancre : Elaborer la démarche >2. Mettre en œuvre > Faire intervenir un modérateur ***

Pour ce niveau de participation, les acteurs peuvent être des individus ou des organismes regroupés dans un ou plusieurs groupes de réflexion (en fonction de la thématique abordée et/ou du nombre d'acteurs). Ces acteurs peuvent participer à une session unique ou être sollicités lors de réunions réparties sur tout le processus du projet. Certains acteurs peuvent aussi former un noyau de référence , effectuant la jonction entre l'équipe de conception et un groupe de personnes dont ils assurent la représentation. Dans le cas où les décisions/consensus du ou des groupes de travail ne peuvent être mise en œuvre, l'équipe de conception justifie ses choix auprès des acteurs concernés.

Dernière révision le 25/01/2018