Dans le Guide
Pour plus d'informations en lien avec le sujet :
- Intro | Procédure de gestion du projet, du chantier et du bâtiment
- Dossier | Recycler les matériaux et déchets, si possible in situ
- Dossier | Réemploi - réutilisation des matériaux de construction
- Dossier | Traiter les sols pollués
- Dossier | Favoriser la biodiversité
- Dossier | Gérer les eaux pluviales sur la parcelle
- Dossier | Favoriser les opportunités d'échange entre les occupants du bâtiment et leur voisinage
Dossier | Assurer une bonne gestion du projet
Dossier | Garantir la bonne exploitation du bâtiment
Autres publications de Bruxelles Environnement
- Présentations des 3 jours de formations données par Bruxelles Environnement sur la Gestion de chantier plus durable (2016)
- Quand et comment demander une autorisation de chantier ?
- L'amiante
Sites web
- Enviroboite : Centre de ressources par et pour les professionnels de la construction, de la réhabilitation et de l'aménagement durables
- Réaliser un chantier à faible nuisance
- Fédération Nationale des Travaux Publics (France)
- INERIS : site pour la maîtrise des risques pour un développement durable
Réglementation
- Arrêté royal du 25 janvier 2001 concernant les chantiers temporaires ou mobiles
- Règlement Régional d'Urbanisme (RRU) ( Titre III – Chantiers ), abrogé partiellement par l' arrêté du 11 juillet 2013 relatif à l'exécution de chantiers en voirie
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 25 avril 2002 établissant la liste de déchets et de déchets dangereux
- Directive 2006/12/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2006 relative aux déchets
- Ordonnance relative aux permis d'environnement du 5 juin 1997
- Directive 89/656/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de protection individuelle
- Directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail
Bibliographie
- EPADESA (2013), Cahier des chantiers à faibles nuisances , EPADESA, Nanterre (France)
- ASCOMADE , Pôle énergie Franche-Comté, AJENA (2012), Les chantiers à faible nuisance , Héricourt (France)
- Département de la Seine-Saint-Denis (2011), Charte de chantier à faible impact environnemental , Département de la Seine-Saint-Denis (France)
- CCI Nouvelle-Calédonie (2012) « Démarche Chantier Vert et Préconisations techniques »
