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Dispositif | Limitation de la pollution du sol, du sous-sol et de l'eau sur chantier

Limitation de la pollution du sol, du sous-sol et de l'eau sur chantier

© Photographer2575 / pixabay.com

Les activités d'un chantier peuvent être sources de pollution pour l'environnement et plus particulièrement pour le sol, le sous-sol et les eaux souterraines. Pour les prévenir, des mesures concrètes et adéquates doivent être prises en amont du chantier, dans le respect des réglementations en vigueur. Le cas des pollutions accidentelles doit également être prévu.

Que faire si mon site est pollué ou potentiellement pollué ?

Pour plus d'informations, voir le dossier | Traiter les sols pollués

Comment agir sur les risques de pollution en amont du chantier ?

Une réflexion en amont du chantier, sur les risques de pollution permet d'anticiper les problèmes éventuels et ainsi d'avoir moins d'impact sur l'environnement et sur le bon déroulement du projet.

En phase de conception

Les questions à se poser sont les suivantes :

Quelles sont les réglementations à appliquer ? Dois-je faire une étude d'incidence du projet?

  • Quelles sont les activités proscrites ? enfouissement in situ, dépôts sauvages, rejets polluants dans les réseaux d'assainissement, etc. ;
  • Quelle est la vulnérabilité du terrain et des zones à risques ?
  • Y-a-t-il une possibilité de mise en place d'un plan des effluents ? d'un plan de drainage des eaux de ruissellement (propres) pour éviter que ces dernières ne se mélangent avec des effluents pollués et n'augmentent pas la quantité d'eau à traiter ?
  • Est-ce que le projet favorise des alternatives de produits moins polluants, (disposant d'un label, huiles de décoffrage végétales plutôt que minérales, etc.) ?
  • Est-ce que les entreprises ont prévu de mettre à disposition des installations sanitaires adéquates pour les travailleurs ?
  • Est-ce que les formations relatives aux aspects de pollution sur site sont prévues (reconnaissance des risques, manutention et transfert des produits dangereux, nettoyage des outils et engins, actions à entreprendre en cas de pollution accidentelle) ?
  • Est-ce que le plan d'installation du chantier prévoit les aspects liées à la pollution (effluents, zones sensibles, etc.) ?

De plus, durant cette phase de conception, il faut retranscrire les éléments décidés dans le programme d'exigences, pour qu'ils soient effectivement appliqués par l'entreprise lors du chantier.

La détermination d'un calendrier prenant en compte les mesures correctives prévues dans le cadre de la procédure sol (assainissement gestion de risque et restrictions d'usage) ou préventives décidées, se discute préférentiellement par l'intermédiaire d'un processus de conception intégrée, faisant participer de manière transversale l'ensemble des acteurs du projet.

Avant le chantier 

Avant le chantier, le coordinateur environnemental ou la personne du projet ayant repris ses fonctions, veille à ce que les points discutés en phase de conception soient bien mis en place et compris par l'entreprise. Durant le chantier, il conserve ce rôle et effectue le suivi et le contrôle des éléments permettant de limiter la pollution sur chantier.

Quelles dispositions faut-il prévoir sur chantier pour limiter la pollution ?

Le projet met en œuvre les recommandations de la déclaration environnementale, reçues par la commune dans le cas où le chantier est soumis à une déclaration.

De plus, de manière générale, les mesures suivantes sont à prévoir pour limiter la pollution du sol, sous-sol et des eaux du chantier :

  • laisser à disposition sur chantier de manière permanente les étiquetages des produits et fiches de données de sécurité de tous les produits, notamment ceux dangereux pour l'environnement (mention de la lettre « H ») ;

    Ces fiches de sécurité identifient notamment :

    • la composition du produit ;
    • les dangers pour la santé humaine et l'environnement ;
    • les précautions de stockage ;
    • les mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle ;
    • et les informations écologiques telles que les effets, le comportement et le devenir écologique éventuels du produit dans l'air, l'eau et/ou le sol.
  • interdire le transvasement de produits d'un récipient à un autre ;
  • organiser les zones de stockage des produits dangereux (hydrocarbures, huiles lubrifiantes, fluides hydrauliques, etc.) :

    • mettre en place une protection visant à imperméabiliser la zone : bac de rétention, encuvement, etc. et dont la capacité reprend l'ensemble des volumes stockés, augmenté d'une marge de sécurité ;
    • utiliser des réservoirs de stockage adaptés aux contenus stockés : réservoirs à double-paroi équipés d'un système de détection de fuite permanent, réservoirs anti-débordement, etc.) ;
    • confiner de manière adéquate les zones de stockage ;
    • stocker les éventuels chiffons souillés de dégraissant dans des fûts étanches et fermés ;
    • protéger les zones de stockage à l'air libre par une protection physique ainsi qu'une protection contre les rayonnements solaires et la pluie ;

    Plateforme et bac de rétention avec caillebotis

  • réaliser des surfaces imperméables et de récolte, aux endroits d'utilisation de produits dangereux ;
  • interdire les vidanges de véhicules et d'équipements sur site ;
  • prévoir des kits de dépollution à plusieurs emplacements du chantier et dans les véhicules de chantier. Voir section suivante : « Comment gérer une pollution accidentelle » ;
  • recourir à des techniques permettant d'éviter l'usage d'eau : nettoyage à sec, utilisation de produits absorbants, etc. ;
  • maintenir un chantier propre et nettoyé régulièrement ;
  • limiter l'impact du chantier sur la biodiversité *** ajouter lien vers dispo ***, notamment en ce qui concerne la pollution par plantes invasives ;
  • etc.

Comment traiter les effluents et les eaux de ruissellement ?

Les dispositifs à prévoir pour traiter les effluents et les eaux de ruissellement dépendent du type d'effluent :

  • pour les effluents polluants pouvant être traités sur chantier (eaux chargées en particules, sable, argile, ciment, etc.), il y a lieu de prévoir des dispositifs :

    • de récupération et traitement, par l'intermédiaire de décanteur, débourbeur permettant de retenir une part importante des particules solides et minérales denses ;
    • de contrôle qualité des eaux rejetées ;
  • pour les effluents polluants NE pouvant PAS être traités sur chantier, il y a lieu de prévoir des dispositifs :

    • de collecte (fossés de rétention imperméables, etc.) ;
    • de transfert, par des firmes agréées, vers des entreprises de traitement spécialisées ;
  • pour les eaux de ruissellement, il y a lieu de prévoir des dispositifs permanents tels que :

    • des systèmes de drainage adéquats permettant de minimiser et contrôler l'infiltration ;
    • la végétalisation des zones sensibles au ruissellement ou la mise en place de nattes de paille et de toile de jute.

Comment gérer une pollution accidentelle ? 

Afin de savoir comment gérer une pollution survenue accidentellement sur chantier, une procédure de prévention des pollutions accidentelles est mise en place en amont du début du chantier, avec pour mots d'ordre : protéger, prévenir, traiter, enregistrer.

De plus, le personnel de chantier reçoit en amont une formation relative à cette procédure et aux bons gestes à adopter.

Dépollution

Concrètement, en cas d'accident, afin de pouvoir réagir au plus vite, il y a lieu de disposer en permanence sur chantier d'un kit de dépollution afin de circonscrire au mieux la source polluante. Ces kits comprennent en général des produits absorbants. Sous forme de sciure, feuille, de tapis, de coussin, etc. Ces produits protègent le sol en cas de fuite d'hydrocarbures. Il existe aussi des poudres absorbantes pour intervenir sur des sols souillés et récupérer la quasi-totalité de la pollution. Ces kits contiennent en outre des boudins gonflables pour contenir les hydrocarbures à la surface de l'eau, ainsi que des équipements de protection des utilisateurs.

Si malgré ces mesures, le projet craint une pollution du sol, il y a alors lieu de prendre contact avec un expert agréé en matière de pollution du sol et de prévenir Bruxelles Environnement par l'intermédiaire du formulaire de « découverte d'une pollution du sol ».

Quels sont les types de traitement dans le cas d'une pollution du sol ?

Plus d'informations peuvent être trouvées à la page | Traiter les sols pollués.

De plus, Bruxelles Environnement a développé un outil permettant d'étudier les possibilités de production d'énergie efficaces dans le cas d'une construction, tout en traitant un site pollué.

Construction et traitement du sol

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Bibliographie

Réglementations

mis à jour le 10/04/2020

N° de Code : G_MAN02 - Thématiques : Gestion du projet, chantier, bâtiment | Eau - Thématiques secondaires : Chantier | Pollution - Composants du projet liés : Sol