Valeurs guides de l'OMS
L'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) a édicté une série de valeurs guides qui visent la protection de la santé humaine de façon globale afin d'éviter tout effet défavorable du bruit. Ces valeurs sont établies en prenant en compte tous les effets négatifs du bruit sur la santé identifiés dans la littérature et validés par des experts.
Valeurs acoustiques recommandées par l'OMS
| Valeurs acoustiques | Lieu | Période | |
|---|---|---|---|
| Journée/Soirée | Nuit | ||
| Valeur guide - LAeq | Extérieur Zone résidentielle | 50 dB(A) (16h) | 40 dB(A) (8h) |
| Valeur intermédiaire à court terme * - LAeq | 55 dB(A) (8h) | ||
| Valeur maximale évènementielle - Lmax | |||
| Valeur guide - LAeq | Extérieur Ecole, plaines de jeux | 50 dB(A) | |
| Valeur maximale évènementielle - Lmax | (pendant les jeux) | ||
| Valeur guide - LAeq | Extérieur Zone industrielle | 70 dB(A) (16h) | 70 dB(A) (8h) |
| Valeur maximale évènementielle - Lmax | 110 dB(A) | 110 dB(A) | |
| Valeur guide - LAeq | Extérieur Cérémonies, festivals | 100 dB(A) (4h) | |
| Valeur maximale évènementielle - Lmax | 110 dB(A) | ||
| Valeur guide - LAeq | Extérieur Zone de préservation de la nature, parcs | Le plus bas possible 50 dB(A) (16h) | Le plus bas possible 40 dB(A) (8h) |
| Valeur maximale évènementielle - Lmax | |||
| Valeur guide - LAeq | Extérieur et intérieur Conférences et discours publics | 85 dB(A) (1h) | |
| Valeur maximale évènementielle - Lmax | 110 dB(A) | ||
| Valeur guide - LAeq | Intérieur Local de repos / chambre | 35 dB(A) (16 h) | 30 dB(A) (8 h) |
| Valeur maximale évènementielle - Lmax | 45 dB(A) | ||
| Valeur guide - LAeq | Intérieur Local d'étude | 35 dB(A) (16 h) | |
| Valeur maximale évènementielle - Lmax | |||
| Valeur guide - LAeq | Intérieur Hôpital, chambre, local de soin | 30 dB(A) (16 h) | 30 dB(A) (8 h) |
| Valeur maximale évènementielle - Lmax | 40 dB(A) | ||
| Valeur guide - LAeq | Intérieur Local industriel | 70 dB(A) (16 h) | 70 dB(A) (8 h) |
| Valeur maximale évènementielle - Lmax | 110 dB(A) | 110 dB(A) | |
| * la valeur Intermédiaire à court terme ne garantit pas la protection de la santé des populations fragiles (en particulier les enfants, les personnes malades et les personnes âgées) | |||
Source : basé sur ‘Guidelines for community noise' (WHO 1999) et ‘Night noise guidelines for Europe' (WHO 2009)
Ces valeurs sont extrêmement ambitieuses et difficile à atteindre dans un contexte urbain. Néanmoins, sans se conformer strictement à ces valeurs, qui constituent un idéal, différentes actions ont été mises en place en Région de Bruxelles-Capitale afin de garantir une bonne protection des Bruxellois à l'égard du bruit.
Sur base de législations (ordonnance et arrêtés d'exécution), des valeurs seuils (niveaux de bruit à partir desquels la situation acoustique des populations résidentielles est considérée comme préoccupante) ou encore des valeurs limites (ayant un caractère contraignant) ont été définies pour diverses sources de nuisances sonores. Elles s'appliquent à des situations spécifiques et leur respect peut être contrôlé.
Des conventions ont également été établies entre différents intervenants (notamment la STIB ou la SNCB). Celles-ci visent à proposer des valeurs guides à atteindre à long terme.
Base réglementaire et bonnes pratiques ★
Respect de la législation relative aux installations classées et au bruit de voisinage ainsi que des éventuelles conditions spécifiques qui seraient définies dans le permis d'environnement (dans le cas où le projet nécessite un tel permis).
Les valeurs limites s'appliquant au bruit des installations classées définies par l'arrêté du 21 novembre 2002 relatif à la lutte contre le bruit généré par les installations classées. Ces valeurs correspondent aux niveaux de bruit provenant d'une installation et mesurés à l'extérieur.
Les valeurs reprises dans l'arrêté constituent un maximum et doivent toujours être respectées. Néanmoins, selon les circonstances spécifiques du projet, l'administration (Bruxelles Environnement) conserve la possibilité de fixer des conditions de bruit ou de vibrations plus sévères au niveau du permis d'environnement.
Par exemple, en vertu de l'arrêté cité précédemment, un groupe de ventilation situé en toiture ne pourra pas générer un niveau de bruit spécifique supérieur à 42 dB(A) en zone résidentielle (zone 1 du PRAS) entre 7h00 et 19h00 en semaine (période A).
Les valeurs limites s'appliquant au bruit de voisinage définies par l'arrêté du 21 novembre 2002 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage. Il distingue les bruits perçus à l'extérieur du bâtiment (hors installation classée) des bruits perçus à l'intérieur des immeubles (émergences)
Le même groupe de ventilation cité plus haut ne pourra ainsi générer dans un salon un niveau émergent de plus de 6dB(A) par rapport au niveau ambiant dans ce même salon (c'est-à-dire avec le groupe de ventilation à l'arrêt). Ceci concerne la période allant de 7h00 à 19h00 en semaine (période A). D'autres périodes sont également définies avec leur propre exigence.
- Les valeurs de référence en Région de Bruxelles-Capitale. La Région bruxelloise a également défini dans son Plan Bruit des seuils d'intervention pour les niveaux de bruit globaux (toutes sources confondues), seuils à partir desquels la situation acoustique des populations résidentielles est considérée comme tout à fait intolérable et nécessite une intervention des pouvoirs publics. Ils sont exprimés conformément aux indicateurs et périodes horaires de la Directive européenne 2002/49/CE.
Minimum conseillé ★★
Respect également des valeurs de référence en Région Bruxelloise pour les nuisances liées à la mobilité induite par le nouveau projet, qui ne sont pas couvertes par les arrêtés sur les installations classées et le bruit de voisinage.
Profiter de l'opportunité du projet pour résoudre ou du moins atténuer un éventuel point noir acoustique existant au niveau du quartier.
Optimum ★★★
Combiner un confort acoustique intérieur tout en minimisant l'impact du projet sur le confort acoustique du quartier (voir dossier Assurer le confort acoustique).
