Le département Travaux PEB de Bruxelles Environnement est heureux de vous présenter le nouveau vade-mecum réglementation Travaux PEB à partir de juillet 2017 (version 2020).
Ce nouveau vade-mecum a la particularité de se présenter sous deux formats :
- Un format en ligne intégré au présent Guide Bâtiment Durable.
- Un format pdf sur le site de Bruxelles Environnement.
Ce vade-mecum est le guide des exigences et des procédures de la réglementation Travaux PEB en Région de Bruxelles-Capitale pour les projets dont la demande de permis d'urbanisme a été introduite à partir du 01/07/2017.
Il contient 3 périodes :
- du 1er juillet au 31 décembre 2017,
- du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018,
- du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2020.
Mises à part quelques exceptions, il concerne toutes les constructions neuves et certaines rénovations nécessitant un permis d'urbanisme.
Cette nouvelle édition a été entièrement revue, améliorée et complétée, entre autres suite aux retours de terrain du secteur, du service facilitateur bâtiment durable et des agents PEB communaux.
Les principales nouveautés sont les suivantes :
- Le contenu a été restructuré afin de le rendre plus accessible et d'en faire ressortir des points importants.
- Plusieurs éléments et explications ont été ajoutés et/ou clarifiés.
- Une nouvelle partie, la partie 9 Les méthodes de calcul, a été ajoutée (uniquement en format pdf et pour la période à partir de 2019). Elle donne des explications concernant les méthodes de calcul.
- Le format en ligne a été intégré au présent Guide Bâtiment Durable. Il facilite la lecture, la recherche d'informations, la navigation dans le document et apporte plus d'interactivité.