De manière générale, le cahier des charges durable exigera de l'entrepreneur de protéger la biodiversité avant la réalisation des travaux de terrassement. Il renseignera la vitesse d'air, la dimension des conduites et le tracé de celles-ci, les types de matériaux, le mode de traitement des condensats,...
Cahier des charges type Bâtiment Durable
Le Cahier des Charges Type-Bâtiments 2022, élaboré par la Wallonie ainsi que des partenaires, constitue la référence pour l'établissement de « Cahiers Spéciaux des Charges de qualité dans la prescription de travaux de constructions ou rénovations de bâtiments ». Ce cahier des Charges contient :
10 tomes de clauses techniques, numérotés de 0 à 9, correspondant chacun à une thématique (Entreprise / Chantier, Terrassements / Fondations, Eléments de structure, Travaux de toiture,...) ;
Un tome de clauses administratives, nommé Tome A ;
Des annexes.
Ce cahier de charges fait référence aux puits canadiens dans les sections suivantes:
La section 17.7 du tome 1 « TERRASSEMENTS / FONDATIONS » présente des prescriptions relatives à l'installation en amont et au raccordement de ventilation intérieur du puits canadien
