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Exemple 2

Reprenons l'exemple ci-dessus avec une occupation mixte du rez-de-chaussée :

  • un cabinet de kinésithérapie composé de 2 espaces d'une surface de 26,39 m² et de 14,39 m²,
  • un cabinet d'architecture d'une surface de 7,95 m²,
  • des communs d'une surface de 11.88 m².

La zone de ventilation et le secteur énergétique ne sont pas modifiés. Nous nous concentrons donc sur les parties fonctionnelles :

La zone de ventilation et le secteur énergétique ne sont pas modifiés

Etape 1: Identification

Il y a 4 parties fonctionnelles présentes : Soin de santé sans occupation nocturne 01 (grande), Soins de santé sans occupation nocturne 02 (petite), Bureau et Commun.

 Etape 2 : Assimilation(s)

Pour les cas plus complexes, il est conseillé d'utiliser un tableau tel que celui repris ci-dessous afin de repérer les adjacences verticales et horizontales des différentes fonctions :

Fonctions Surface [m²] ADJACENCES
Soins santé sans occ. noct 01 Soins santé sans occ. noct 02 Bureau Communs
Soin de santé Sans occ. noct. 01 26,39     Horizontale Horizontale
Soin de santé Sans occ. noct. 02 14,39       Horizontale
Bureau   7,95       Horizontale
Communs   11,88 Horizontale Horizontale Horizontale Horizontale

Source : Bruxelles Environnement

  • Plus grande PF :

    • Soin de santé sans occupation nocturne 01 (26,39 m²) :
    • 20% de la PF = 5,28 m²
    • 25% de la PF = 6,60 m²
  • Analyse des autres PF hormis les communs :

    • Non adjacents (non assimilables) :
    • Soin de santé sans occupation nocturne 02 (14,39 m²)
    • Adjacentes :
    • Bureau (7,95 m²) → Non assimilable car 7,95 m² > 5,28 m² (20%)
La zone de ventilation et le secteur énergétique ne sont pas modifiés

Explications  : seul le bureau est adjacent et pourrait être assimilé à la PF soins de santé ; étant donné que sa surface dépasse les 20% de la PF adjacente, l'assimilation n'est pas autorisée (voir calcul ci-dessus).

Etape 3 : Commun(s)

La zone de ventilation et le secteur énergétique ne sont pas modifiés

Explication : La PF « Communs » est assimilée à la plus grande PF, on obtient donc une PF « Soins de santé sans occupation nocturne 01 » d'une superficie de 26,39 m² + 11,88 m² = 38,27 m².

Comme les deux PF « Soins de santé sans occupation nocturne 01 » et « Soins de santé sans occupation nocturne 02 » (avec les communs assimilés) sont de mêmes natures et sont adjacentes, il est possible de les regrouper en une seule grande PF de 38,27 m² + 14,39 m² = 52,66 m².

Bien que la surface de la PF « Bureau » soit inférieure à 20% de la surface de la PF « Soins de santé sans occupation nocturne 01 » obtenue, la PF « Bureau » ne peut pas être assimilée puisqu'il n'est pas autorisé de réitérer la procédure. Elle reste donc une PF à part entière.

Fonctions SUPERFICIES [m²]
Identification ► Assimilation ► Communs
Soin de santé Sans occ. noct. 01 26,39 26,39 52,66
Soin de santé Sans occ. noct. 02 14,39 14,39
Bureau   7,95 7,95 7,95
Communs   11,88 11,88  

Source : Bruxelles Environnement

Nous obtenons au final deux parties fonctionnelles : Une PF “Soins de santé sans occupation nocturne” de 52,66 m² et une partie fonctionnelle « Bureau » de 7,95 m².

Mis à jour le 05/10/2020