Exigences pour les unités PEB HI UN et UAN

Pour respecter les exigences relatives à la ventilation hygiénique, les unités PEB HI neuves et assimilées à du neuf doivent :

  • être équipées d'un système complet de ventilation,
  • et ce système doit respecter les exigences sur les points suivants :

    • les débitsmin,
    • les amenées d'air,
    • les évacuations d'air,
    • les ouvertures de transfert,
    • le recyclage de l'air,
    • les combinaisons de systèmes.
La ventilation « intensive » des HI n'est plus une exigence mais l'ouverture manuelle des fenêtres reste valorisée pour l'indicateur de surchauffe et indirectement dans la méthode de calcul pour le refroidissement et donc pour la CEP des unités PER.

2.2.1. Débitsmin

Le système de ventilation doit permettre d'atteindre, par local, les débitsmin d'alimentation, d'évacuation et de transfert réglementaires suivants :

Débitsmin d'alimentation en air par local

LOCAL

REGLE GENERALE

AVEC UN MINIMUM DE

LE DEBIT PEUT ETRE LIMITE A

Living

Espace analogue

3.6 m³/(h.m²)

75 m³/h

150 m³/h

Chambres

Locaux d'étude

Locaux de hobbies

Espace analogue

25 m³/h

72 m³/h
(Annexe VHR)

Source : Bruxelles Environnement

Débitsmin d'évacuation en air par local

LOCAL

REGLE GENERALE

AVEC UN MINIMUM DE

LE DEBIT PEUT ETRE LIMITE A

Cuisine fermée

Salle de bain

Buanderie

Espace analogue

3.6 m³/(h.m²)

50 m³/h

75 m³/h

Cuisine ouverte

75 m³/h

WC

-

25 m³/h

-

Source : Bruxelles Environnement

Débitsmin de transfert en air par local

  • Tous les locaux sauf cuisine fermée : 25 m³/h ou 70 cm² s'il s'agit d'une porte détalonnée
  • Cuisine fermée : 50 m³/h ou 140 cm² s'il s'agit d'une porte détalonnée

    Surface d'ouverture de transfert

    70 cm² correspondent approximativement à une fente de 1 cm de haut pour une porte de 70 cm de large

    140 cm² correspondent approximativement à une fente de 2 cm de haut pour une porte de 70 cm de large.

Surface à prendre en compte pour le calcul des débitsmin de ventilation

Pour le calcul relatif aux débitsmin de ventilation (règle générale de 3.6 m³/(h.m²)), la surface prise en compte est la surface d'utilisation, également appelée surface nette, mesurée au sol. La mezzanine sera comprise.

Exemples de surfaces d'utilisation

Le système de ventilation d'un bâtiment résidentiel (système B, C ou D) doit être conçu et réalisé de telle sorte que les débits mécaniques d'alimentation et/ou d'évacuation puissent être réalisés dans tous les espaces en même temps.

2.2.2. Amenées d'air

Chaque amenée d'air doit répondre aux conditions suivantes :

  • L'amenée d'air doit prendre l'air directement à l'extérieur, ou bien dans un espace adjacent non chauffé (EAnC) si cet EAnC est lui-même équipé d'amenées d'air naturelles donnant sur l'extérieur qui permettent un équilibre des débits dans l'EAnC.
  • Si l'amenée d'air est mécanique (système B et D), elle doit être permanente, c'est-à-dire qu'elle ne peut pas être interrompue par des dispositifs, soit manuels soit automatiques, qui sont propres au système même (par exemple : une temporisation). Elle peut être réglable (en fonction de l'occupation des locaux par exemple).
  • Si l'amenée d'air est naturelle (système A et C), elle doit être dimensionnée pour une différence de pression de 2 Pa et elle doit pouvoir être réglée manuellement ou automatiquement entre les positions suivantes :

    • une position complètement ouverte,
    • au moins 3 positions intermédiaires,
    • une position fermée (≤ 15% du débit sous 50 Pa).
    L'amenée d'air naturelle située dans un espace pourvu d'une évacuation mécanique peut être dimensionnée pour une différence de pression maximale de 10 Pa, sauf si un appareil à chambre de combustion ouverte raccordé à un conduit d'évacuation est présent dans cet espace. Dans ce cas-là on considère pour l'amenée d'air naturelle une classe de réglage 3 comme déterminée dans le tableau 18 de l'annexe PER.

    Châssis avec position d'entrebâillement

    Un châssis avec position d'entrebâillement (oscillo-battante, en parallèle, rotative ou inclinable) est un châssis avec une quincaillerie adaptée qui permet de placer la fenêtre en position légèrement ouverte et qui pourrait ainsi servir d'amenée d'air naturelle (système de ventilation A et C) à la place d'une grille dans le châssis ou dans la façade.

    Pour être conforme à la réglementation PEB ces châssis doivent respecter toutes les exigences PEB d'application (pour les unités PEB HI voir Exigences pour les UN et UAN et Exigences pour les URL et URS et pour les unités PEB NR voir Exigences pour les UN et UAN et Exigences pour les URL et URS).

    Actuellement la plupart de ces châssis ne permettent pas de respecter l' exigence de débitmin car les débits effectifs de ces châssis en position d'entrebâillement n'ont pas été déterminés conformément aux normes prescrites par la réglementation PEB.

    Concernant l'exigence de débitmin, ces châssis sont acceptables pour la réglementation PEB en tant qu'amenée d'air naturelle :

    • si leur débit effectif en position d'entrebâillement est mentionné sur leur fiche technique et si ce débit a été déterminé conformément aux normes prescrites par la réglementation PEB.
    • ou s'ils sont repris dans la base de données des produits PEB reconnue par les 3 régions (base de données epbd) suite à une procédure spécifique de reconnaissance introduite par le fabricant et validée par les 3 régions.

    Dans le cas contraire, les châssis avec position d'entrebâillement doivent faire l'objet d'une demande de dérogation car le respect de l'exigence de débitmin ne peut être garantie. Pour pouvoir introduire cette demande de dérogation ils doivent par ailleurs respecter les autres exigences ventilation d'application, entre autres pouvoir être réglés dans au moins 5 positions (pour les unités PEB HI voir Exigences pour les UN et UAN et Exigences pour les URL et URS et pour les unités PEB NR voir Exigences pour les UN et UAN et Exigences pour les URL et URS). Cette dérogation ne sera accordée que s'il n'y a aucune autre possibilité technique qui permette de répondre à l'exigence de débitmin.

    Actuellement il existe une procédure spécifique de reconnaissance pour les châssis avec position d'entrebâillement en parallèle (dont l'ouvrant est déplacé parallèlement au cadre fixe) qui permet à ces châssis de servir d'amenée d'air naturelle en ce qui concerne les débits. Ces châssis doivent par ailleurs respecter les autres exigences ventilation d'application. Cependant, à ce jour, aucun châssis de ce type n'est repris dans la base de donnée epbd car aucun fabricant n'a fait la démarche de faire reconnaitre un de ces châssis.

2.2.3. Évacuations d'air

Chaque évacuation d'air doit répondre aux conditions suivantes :

  • Si l'évacuation d'air est mécanique (système C et D), elle doit être permanente, c'est-à-dire qu'elle ne peut pas être interrompue par des dispositifs, soit manuels soit automatiques, qui sont propres au système même (par exemple : une temporisation). Elle peut être réglable (en fonction de l'occupation des locaux par exemple).
  • Si l'évacuation d'air est naturelle (système A et B), elle doit être dimensionnée pour une différence de pression de 2 Pa, elle doit être reliée à un conduit vertical débouchant d'au moins 50 cm en toiture, et elle doit pouvoir être réglée manuellement ou automatiquement entre les positions suivantes :

    • une position complètement ouverte,
    • au moins 3 positions intermédiaires,
    • une position d'ouverture minimale (de 15% à 25% du débit sous 50 Pa).
    L'évacuation d'air naturelle située dans un espace pourvu d'une alimentation mécanique peut être dimensionnée pour une différence de pression maximale de 10 Pa.

    Dérogation possible à la verticalité du conduit et au débouché en toiture

    On peut déroger à la verticalité du conduit d'évacuation et au débouché en toiture si l'ouverture d'évacuation réglable est raccordée à un ventilateur aspirant qui fonctionne automatiquement lorsque le local est employé et qui, après utilisation, continue de fonctionner au moins pendant une période égale à la plus petite des deux valeurs suivantes :

    • 1800 s,
    • ou 3.V/D s avec V volume [l] et D débit [l/s].

    Lorsque le ventilateur est à l'arrêt, c'est le tirage naturel qui doit prendre le relais.

2.2.4. Ouvertures de transfert

Chaque ouverture de transfert doit répondre aux conditions suivantes :

  • Etre permanente et non obturable.
  • S'il s'agit d'une fente sous une porte, elle doit avoir au moins 5 mm de hauteur et être dimensionnée avec le débit de :

    • 0,36 [m3/h] par cm2 de fente pour une différence de pression de 2 Pa.

2.2.5. Recyclage de l'air

Pour un système D, le recyclage de l'air est autorisé sous les conditions suivantes :

  • le recyclage ne se fait qu'à l'intérieur d'une même unité PEB HI,
  • le débit total d'air extérieur neuf doit être garanti,
  • seul l'air extrait des chambres à coucher ou d'étude, des couloirs, des cages d'escaliers et hall peut être recyclé.

2.2.6. Combinaison de systèmes

Pour les unités PEB HI neuves et assimilées à du neuf, si des systèmes de ventilation de types différents (A, B, C, D) devaient être combinés au sein d'une même unité PEB Habitation Individuelle, alors seul le débit du système préférentiel sera pris en compte pour la vérification des débits minimaux exigés. Par convention on considère que le système de ventilation préférentiel est celui qui couvre la plus grande part des débits exigés.
Mis à jour le 05/10/2020