Subdivision en bâtiments

1 Projet = Σ Bâtiments

Subdivision d'un projet en bâtiments

Le projet PEB concerne tous les bâtiments faisant l'objet de travaux repris dans la demande de PU et entrant dans le champ d'application du CoBrACE partie travaux PEB.

Chaque projet est constitué d'un ou plusieurs bâtiments.

La notion de « bâtiment » au sens PEB n'existe plus dans le CoBrACE, mais elle est maintenue au sens commun pour faciliter la lecture de l'arborescence d'un projet comptant plusieurs bâtiments.
Mis à jour le 05/10/2020