Le présent vade-mecum réglementation Travaux PEB (performance
énergétique des bâtiments) facilite l'intégration des procédures et des
exigences PEB dans le travail d'élaboration d'un projet de construction
ou de rénovation de bâtiments situés en Région de Bruxelles-Capitale. Il
reprend de manière vulgarisée et structurée le contenu des textes
réglementaires (CoBrACE et arrêtés) sous la forme d'un guide pratique
qui présente ces procédures et exigences PEB. A la différence des textes
réglementaires, le vade-mecum réglementation Travaux PEB est conçu comme
un outil qui accompagne l'architecte, le conseiller PEB et les bureaux
d'études dans les différentes étapes de leur mission.
Guide des exigences et des procédures de la réglementation Travaux PEB en Région de Bruxelles-Capitale
pour les demandes de permis d'urbanisme
déposées à partir du 01/07/2017
Public cible : architectes, conseillers PEB et bureaux d'études
Version : mars 2023
Format : Ce nouveau vade-mecum est également disponible en format pdf sur le site de Bruxelles Environnement.
Plus d'infos : www.environnement.brussels/PEB
Une question d'un professionnel : Le facilitateur bâtiment durable ou d'un particulier : Travaux PEB Besoin d'aide
