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La réglementation PEB ne donne pas de liste précise des documents à conserver dans le dossier technique PEB, cependant une liste détaillée non-exhaustive de documents a été établie par Bruxelles Environnement.

Il s'agit de tous les documents nécessaires :

Pour répondre aux obligations réglementaires, le dossier technique PEB doit être entamé avant le début du chantier (calcul à effectuer avant le début du chantier) et doit être complété au fur et à mesure de l'état d'avancement des travaux. De ce fait, la liste non-exhaustive de documents a été structurée en fonction des phases du chantier soit : « Avant le chantier », « En cours de chantier » et « Après le chantier ».

En fonction de la nature des travaux PEB le dossier technique PEB contiendra également différents éléments. Ces différences sont mentionnées dans la liste détaillée non-exhaustive des documents.

Notamment, dans le cas d'unités PEB rénovées simplement sans architecte, l'utilisation du logiciel PEB n'étant pas obligatoire, le fichier PEB de calcul ne doit pas faire partie du dossier technique PEB.

Directives générales pour la composition du dossier technique PEB :

  • Les informations qui ne portent pas sur le calcul des performances énergétiques ou sur les exigences PEB applicables au projet concerné, ne doivent pas figurer dans le dossier technique PEB.
  • Le dossier technique PEB doit être complet et structuré de façon logique et ordonnée, afin de retrouver facilement les informations relatives à un matériau, un système, ...
Mis à jour le 05/10/2020